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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GREAT WALL FRANCE
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TOPTECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPTECH
GREAT WALL FRANCE SA

Numéro de dépôt :
96622910
Date de dépôt :
23/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2006

Présentation de la marque TOPTECH

Déposée le 23 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) GREAT WALL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GREAT WALL FRANCE domicilié(e) Z.I. DE L'AUBREE, 72300 SABLE SUR SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 178 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Jean Marc CHAUVEAU GREAT WALL FRANCE SA - France.

La marque TOPTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPTECH est expirée depuis le 23 avril 2006.

GREAT WALL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOPTEC , GWF , ELTIC , GTV , ROWA


GREAT WALL FRANCE SA - Z.I. DE L'AUBREE, 72300 SABLE SUR SARTHE - France - SIREN 383178910


Mr. Jean Marc CHAUVEAU GREAT WALL FRANCE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

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